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Ville de chibougamau procès verbaux

PROCÈS-VERBALde la séance ordinaire du conseil de la ville de Chibougamau, tenue le 16 décembre 2019, à l'endroit habituel des sessions du conseil. La séance est ouverte à 19 heures 34. Sous la présidence de madame Manon Cyr, mairesse et à laquelle étaient présents : Alain Poirier, conseiller, Luc Michaud, conseiller, Franko Bolduc,. COVID-19 | ZONE ORANGE | ACCÈS INTERDIT À L'HÔTEL DE VILLE ET AU GARAGE MUNICIPAL. Fil d'actualité . Programmation Spéciale du temps des fêtes. 16 décembre 2020. Présentation et adoption du budget 2021 de la Ville de Chibougamau. 15 décembre 2020. Consultation publique. 2 décembre 2020. Voir toutes les actualités . Accès rapide. Événements Participations citoyennes Alertes. Liste des procès-verbaux de l'année 2016 des séances du conseil municipal. 25 janvier: 4 février (extraordinaire) 22 février: 29 mars: 18 avril extraordinaire: 25 avril: 9 mai (extraordinaire) 24 mai : 3 juin (extraordinaire) 27 juin: 13 juillet (extraordinaire) 25 juillet: 22 août: 26 septembre: 3 octobre (extraordinaire) 24 octobre: 28 novembre: 5 décembre (extraordinaire) 19. Procès-verbal du Conseil de la Ville de Chapais 4.- ADOPTION DES COMPTES-JUIN 2004 Il est proposé par M. le conseiller Gilles Garnache Appuyé par M. le conseiller Pascal Dion QUE la liste des comptes payés du fonds d'administration concernant les transactions de mai 2004 s'élevant à 285,125.76$ et la liste des comptes

Liste des procès-verbaux de l'année 2002 des séances du Conseil municipa Procès-verbal du Conseil de la Ville de Chapais QUE la Ville de Chapais autorise le paiement des comptes apparaissant dans la liste des comptes à payer. Mme la conseillère Madeleine Devin vote contre 1 'adoption de la liste des comptes payés en raison d'un désaccord face au paiement d'une somme de 20,000.00$ à l'attention de Me Serge Fleur

Procès-verbaux. Avis de motion Avis de motion concernant le règlement 1257 modifiant le règlement 1005 concernant les animaux applicable par la SQ>> Avis de motion concernant le règlement 1258 modifiant le règlement 1226 - interdire le stationnement durant la période hivernale>> Avis de motion concernant le règlement 1259 modifiant le règlement 1252 concernant l'adoption des divers. Ville de Magog. Appels de projets; Bâtiments municipaux et infrastructures; Cartes interactives; Centre-ville; Codes d'éthique et de déontologie; Concours de photo ; Conseil municipal; Participation citoyenne; Emplois; Informations générales; Planification stratégique; Politiques et règlements; Révision du plan et des règlements d'urbanisme; Services municipaux; Travailler avec la. Procès-verbaux et avis publics AVIS PUBLICS PROCÈS-VERBAUX . Liens rapides. Accueil; Calendrier; Nous joindre; Ville de Sainte-Anne-de-Beaupré . 9336, avenue Royale Sainte-Anne-de-Beaupré (Québec) G0A 3C0 Tél: (418) 827-3191 [email protected].

Accueil - Ville de Chibougamau

Procès-verbaux Tous les procès-verbaux des séances du conseil depuis la fusion de l'ancienne Ville et de l'ancienne Paroisse sont disponibles sur notre site web en format PDF. Pour consulter les procès-verbaux des années antérieures, il suffit de nous contacter ou de vous présenter à l'hôtel de Ville durant les heures d'ouverture afin de les consulter Ordre du jour, procès-verbaux et comptes-rendus des précédentes séances au cours de la mandature 2020-2026. Procès-verbaux et comptes-rendus des précédentes séances . La consultation des comptes-rendus et procès-verbaux des précédentes séances est publique. Compte-rendu du 16 décembre 2020. Procès verbaux et comptes-rendus 2020. Compte-rendu du 26 novembre 2020. Procès verbal du. Procès-verbaux de la Société de transport de l'Outaouais (STO) À propos de Gatineau. Reconnue pour sa qualité de vie, Gatineau est une ville de 285 000 habitants. Elle est située sur la rive nord de la rivière des Outaouais, et s'étend à l'est et à l'ouest de la rivière Gatineau. Sections principales . Avis importants, alertes et urgences; Nouvelles et annonces; Activités. Réunion de la SADC de Chibougamau-Chapais inc. Mme la conseillère Madeleine Devin vote contre l'adoption de l'ordre du jour tel que déposé et modifié. ADOPTÉE À LA MAJORITÉ DES CONSEILLERS PRÉSENTS 3.- ACCEPTATION DU PROCÈS-VERBAL DE l'ASSEMBLÉE DU 10 JUIN 2003 Il est proposé par M. le conseiller Christian Breton Appuyé par Mme la conseillère Lorraine Boucher QUE le procès.

Depuis le conseil municipal d'avril 2016 et en application de l'article R.2121-11 du Code général des collectivités territoriales, la Ville de Marseille a l'obligation de publier sur son site internet, en plus de l'affichage règlementaire sur les panneaux dédiés à l'Hôtel de Ville, l'extrait du compte-rendu des séances du conseil municipal www.ville-bressuire.fr, le site officiel de la ville de Bressuire dans les Deux-Sèvres. Informez-vous sur l'actualité, les événements à venir, faites vos démarches. Et aussi, des liens pratiques, des vidéos pour découvrir Bressuire Le conseil municipal est le lieu de discussion, d'échange et de décision d'une commune. Chaque projet communal est entériné par une délibération soumise au vote des élus du conseil municipal. Chaque séance du conseil municipal fait l'objet d'un procès-verbal. Vous trouverez ci-dessous ces procès-verbaux afin que chacun puisse ainsi prendre connaissance des délibérations des élus

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Procès-verbaux Les procès-verbaux disponibles ici contiennent seulement les décisions du conseil municipal de la Ville de Forestville et ne constituent pas des documents officiels.. Pour obtenir une copie authentifiée d'une résolution ou pour toute autre information concernant un procès-verbal, adressez-vous au Service du greffe au 418 587-2285 poste 1105 Procès-verbaux. 2020 13 janvier 2020. 3 février 2020. 17 février 2020. 2 mars 2020. 16 mars 2020. 6 avril 2020. 20 avril 2020. 4 mai 2020 enregistrement. 19 mai 2020 enregistrement. 8 juin 2020 enregistrement. 6 juillet 2020 enregistrement. 10 août 2020 enregistrement. 8 septembre 2020. 21 septembre 2020. 5 octobre 2020. 19 octobre 2020. 2 novembre 2020. 16 novembre 2020 enregistrement. 7. Retrouvez ci-dessous l'ensemble des procès verbaux de l'année. Publications du Conseil municipal. Retrouvez ci-dessous le lien vers la liste des délibérations et des décisions prises depuis 2009.. Elles sont classées par numéros, mois, années, directions municipales Liste des procès-verbaux de l'année 2015 des séances du conseil municipal. 26 janvier: 23 février: 11 mars: 23 mars: 27 avril: 4 mai (extraordinaire) 19 mai (extraordinaire) 25 mai: 3 juin (extraordinaire) 22 juin: 8 juillet: 27 juillet : 24 août: 31 août (extraordinaire) 28 septembre: 26 octobre: 23 novembre: 7 décembre (extraordinaire) 14 décembre (extraordinaire) 21 décembre. Vous trouverez ci-après les procès-verbaux des Conseils Municipaux pour l'année 2020 : Procès-verbal du 15 octobre 2020 PV de la séance du CM du 15 octobre 202

Procès-verbaux intégraux des débats des séances du Conseil de ville Procès verbaux. Home / Procès verbaux. Téléchargez les procès verbaux des derniers conseils municipaux. PV DU 10 DECEMBRE 2020. PV DU 05 NOVEMBRE 2020. PV DU 24 SEPTEMBRE 2020. PV DU 30 JUILLET 2020. PV DU 10 JUILLET 2020. PV DU 11 JUIN 2020. PV DU 26 MAI 2020 . PV DU 26 FEVRIER 2020. PV DU 11 DECEMBRE 2019. PV DU 09 OCTOBRE 2019. PV DU 12 JUIN 2019. PV DU 30 AVRIL 2019. PV DU 13 MARS.

Ordres du jour et procès verbaux Assemblées du conseil municipal : Année précédente: Année suivante : 16 décembre 2019 13h00 Assemblée ordinaire: Détail de l'événement: Salle du conseil de l'hôtel de Ville, Édifice Lucien-Saulnier Salle du conseil de l'hôtel de Ville, Édifice Lucien-Saulnier. 07 - Article 7.08 - Ajout - Rapport - Projet désinfection des eaux usées ozone - Jean. Procès-verbaux de séances Retrouvez sur cette page tous les procès-verbaux des séances du Conseil Municipal de Bischwiller. Délibérations du Conseil Municipa

Les procès-verbaux des séances du conseil municipal de la Ville de Pohénégamook peuvent être consultés cliquant sur les hyperliens correspondants Procès-verbaux; Commissions municipales; Services de la ville; Démarches en ligne; Notre ville. Portrait; Les incontournables; Jumelage; Tourisme. Visites guidées ; Office de Tourisme Intercommunal; Histoire & Patrimoine ; Environnement; Vente de bois de chauffage; Forêt; Vie locale. Se déplacer à Rosheim; Réglementation et arrêtés. Eau et assainissement; Travaux domestiques; Entreti Hôtel de Ville. 2, rue Victor-Hugo 95 300 Pontoise Tél. 01 34 43 34 43. Lundi, mardi, mercredi : 8h45-17h Jeudi : 14h-17h Vendredi : 8h45-16h30 Samedi : 8h45-12h1

Procès-verbal du Conseil de la Ville de Chapai

  1. Consultez les webdiffusions en cliquant ici Le mardi 14 janvier 2020 Ordinaire Procès-verbal Le mardi 4 février 2020 Ordinaire Procès-verbal Le mardi 20 février 2020 Extraordinaire Procès-verbal Le mardi 3 mars 2020 Ordinaire Procès-verbal Le mardi 26 mars2020 Extraordinaire Procès-verbal Le mardi 7 avril 2020 Ordinaire Procès-verbal Le jeudi 23 avril 2020 Extraordinaire Procès-verbal.
  2. Consultez la page «Procès-verbaux» sur le site de la Ville de Boisbriand. Partage Où souhaitez-vous partager cette page ? En savoir plus En savoir plus. Mesures exceptionnelles - Horaires spéciaux du 17 décembre au 10 janvier inclusivement.
  3. Vous trouverez ici les procès-verbaux des séances du Conseil général de juin 2003 à aujourd'hui. De juin 2003 à avril 2008: procès-verbaux par séance D'avril 2008 à fin 2015: procès-verbaux annuels De janvier 2016 à aujourd'hui: procès-verbaux par séance. Tous les procès verbaux annuels depuis 2008 se trouvent par ailleurs à cette page. La recherche dans la page est effectuée.
  4. Procès-verbaux. Vous trouverez ci-dessous les procès-verbaux de la Ville de Saint-Lin-Laurentides. Pour consulter le procès-verbal d'une séance du conseil municipal, cliquez sur le lien correspondant au document que vous souhaitez visualiser. Veuillez noter que la mise à jour de cette section est faite régulièrement
  5. istratif 2019; Conseil municipal du 7 octobre 202
  6. Les questions au conseil concernant les activités de la Ville pour la réunion ordinaire du lundi 11 janvier 2021 prochain seront que les réunions sont du domaine public et que vos coordonnées pourraient être mentionnées lors de la diffusion de ces réunions, dans les procès-verbaux ainsi que dans la vidéo publiée sur notre chaine Youtube ou autre média électronique. Réunion sur.

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Procès-verbaux. Procès-verbal du 14 septembre 2020; Procès-verbal du 10 août 2020; Procès-verbal du 3 août 2020; Procès-verbal du 21 juillet 2020; Procès-verbal du 6 juillet 2020 ; Procès-verbal du 30 juin 2020; Procès-verbal du 11 juin 2020; Procès-verbal du 1er juin 2020; Procès-verbal du 25 mai 2020; Procès-verbal du 4 mai 2020; Procès-verbal du 9 avril 2020; Procès-verbal du. La Ville . Armoiries et Logo; Bulletin municipal; Histoire; Portrait et cartes; Abonnement à l'infolettre; Bâtisseurs et personnalités ; Actualités ; Évènements ; 450-581-2541 ; Procès-verbaux séances du mois de novembre 2020. 2 décembre 2020. Vous pouvez prendre connaissance des procès-verbaux de la séance ordinaire tenue le 3 novembre 2020 et de la séance extraordinaire tenue le. Ordre du jour et procès verbaux : Année précédente: Année suivante: 16 octobre 2019 8h30 Séance ordinaire: Présentations publiques: Salle Peter-McGill Hôtel de ville. 01 - Présentation_ Réparation en urgence de la conduite de 2100 mm le long de l autoroute Ville-Marie.pdf [1989 ko] Ordre du jour public et documents décisionnels [30761 ko] Ordre du jour adopté [112 ko] Procès. Retrouvez tous les procès-verbaux des Conseils Consultatifs de Quartier. 2019. PV CCQ CENTRE VILLE/BARBUSSE/BASSES BAUVES 29 mars 2019 210.08 Ko. PV.

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  1. Procès-verbaux regroupés 2005 La Ville de Montréal-Est s'est donnée pour mission de croître en une ville de collectivités vibrantes, qui a à cœur ses citoyens et son environnement naturel, et qui travaille ardemment à l'atteinte de la prospérité pour tous
  2. Conseils municipaux. Procès verbaux 2018 Procès verbaux . Sont présentés ci-après les procès verbaux des conseils municipaux passés. Les procès verbaux des conseils municipaux des séances précédentes ne sont mis en ligne qu'après validation du conseil en séance suivante
  3. VISIONNEZ CE CONSEIL MUNICIPAL EN LIVE SUR LA CHAINE YOUTUBE DE LA VILLE. Séances du Conseil Municipal Tous; 2020; 2019; 2018; 2017; 2016; 2015 . Compte rendu. mardi, 08 décembre 2020 Télécharger . Compte rendu. mardi, 10 novembre 2020 Télécharger . Procès verbal. mardi, 10 novembre 2020 Télécharger . Compte Rendu. mardi, 06 octobre 2020 Télécharger . Procès verbal . mardi, 06.
  4. Ordre du jour et procès verbaux : Année précédente: Année suivante: 17 octobre 2018 8h30 Séance ordinaire: Présentations publiques: Salle Peter-McGill Hôtel de ville . Ordre du jour public et documents décisionnels [28204 ko] Ordre du jour adopté [116 ko] Procès verbal [130 ko] 10 octobre 2018 8h30 Séance ordinaire: Présentations publiques: Salle Peter-McGill, Hôtel de ville.

Procès-verbaux - Ville de Mago

Procès-verbal de la séance extraordinaire du 31 janvier 2017; Procès-verbal de la séance extraordinaire du 24 janvier 2017; Procès-verbal de la séance ordinaire du 8 janvier 2017; 2016. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 19 décembre 2016; Procès-verbal de la séance extraordinaire du 19 décembre 2016 - BUDGE Ordre du jour et procès verbaux : Année précédente: Année suivante: 22 avril 2015 8h30 Séance ordinaire: Présentations publiques: Salle Peter-McGill, Hôtel de ville . 01 - Reddition de comptes financiere 2014.pdf [588 ko] Ordre du jour public [7375 ko - 483 pages] Ordre du jour adopté [162 ko - 27 pages] Procès verbal [184 ko - 39 pages] 15 avril 2015 8h30 Séance ordinaire. Mairie de Niort. Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort. Tél : 05.49.78.79.80 Nous écrire Permanences à l'hôtel administratif. les lundi, mercredi, jeudi et vendredi de 8h30 à 17h30 (fermé de 12h30 à 13h30 pendant les vacances scolaires

Procès-verbaux et avis publics Ville de Sainte-Anne-de

Ville de Douarnenez retrouvez toutes les infos et services de la commune Le conseil municipal - Les procès-verbaux des conseils municipaux - Ville de Douarnenez Men PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la susdite municipalité, tenue le lundi 5 octobre 2020 à 19 h 30 à l'hôtel de ville de Neuville, 230 rue du Père-Rhéaume, Neuville. SONT PRÉSENTS : Monsieur Simon Sheehy Conseiller (par vidéoconférence) Monsieur Jean-Pierre Soucy Conseiller Madame Marie-Michelle Pagé Conseillère Madame Denise Thibault Conseillère Monsieur.

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Mairie de Vauréal. 1 place du Cœur Battant 95490 Vauréal Tél. 01 34 24 53 53. Ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 18h Le samedi de 8h45 à 12h1 VILLE DE SAINTE-CATHERINE-DE-LA-JACQUES-CARTIER PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 25 NOVEMBRE 2019 Page 2 de 16 5.7 Demande de permis de rénovation sans agrandissement : 4733, route de Fossambault, local 400 6. HYGIÈNE DU MILIEU 6.1 Autoriser le paiement numéro 7 : Construction d'un 5e étang aér VILLE DE SAINTE-CATHERINE-DE-LA-JACQUES-CARTIER PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 27 AVRIL 2020 Page 2 de 22 6.3 Octroi d'un contrat de gré à gré (25 000 $ à 101 000 $) pour : Remplacement des systèmes de contrôle des postes de pompag Procès-verbaux La recherche dans la page est effectuée uniquement sur le titre du document - ici essentiellement la date ou l'année de la séance. La recherche générale (en haut à droite de la page) effectue une recherche sur les contenus des documents de l'ensemble du site internet

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Ordres du jour, procès-verbaux et comptes-rendus des

Procès-verbaux. Vous trouverez ci-dessous les procès-verbaux de la Ville de Saint-Lin-Laurentides. Pour consulter le procès-verbal d'une séance du conseil municipal, cliquez sur le lien correspondant au document que vous souhaitez visualiser. Veuillez noter que la mise à jour de cette section est faite régulièrement Enregistrement de la séance du 17 décembre 2020 Si vous avez des questions concernant la séance , veuillez les adresser à info@ville.richelieu.qc.ca. Consultez les enregistrements antérieurs sur notre chaine Youtube Les procès-verbaux font état des actes, délibérations et décisions du conseil municipal. Les documents que vous trouverez dans cette section de notre site Internet sont.. Les procès-verbaux des séances sont accessibles sur nos pages, lesquels sont présentés en format PDF par ordre chronologique avec mention d'assemblée ordinaire ou extraordinaire. Les résidents qui sont dans l'impossibilité d'assister aux séances peuvent donc suivre le déroulement des activités de la Ville de Shannon par le biais des procès-verbaux. Veuillez prendre note que. Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Magog du 24 août 2020 - Séance extraordinaire 15-09-2020. 15-09-2020 / Séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Magog, exceptionnellement tenue par visioconférence le lundi 24 août 2020 à 16 h 50, conformément à l'arrêté ministériel 2020-008 du 15 mars 2020. share. Facebook; Twitter; Google+; Email; Plus de.

Video: Procès-verbaux - Ville de Gatinea

Cette page présente les procès-verbaux des séances du conseil de quartier de Saint-Roch. Procès-verbaux. 2020. 30 novembre (PDF : 237 Ko) 29 octobre (PDF : 219 Ko) 10 septembre (PDF : 183 Ko) 27 août (PDF : 312 Ko) 18 juin (PDF : 156 Ko) 21 mai (PDF : 166 Ko) 27 février (PDF : 120 Ko) 30 janvier (PDF : 260 Ko) 2019. 28 novembre (PDF : 91 Ko) 28 novembre (PDF : 152 Ko) 24 octobre (PDF. Procès verbaux des conseils municipaux - France - Occitanie - Gard - Ville de Sommières. Politique d'accessibilité ; Aller au contenu; Aller au menu; Aller à la recherche; Afficher le menu Aller au contenu. Annuaire des associations; Pass'ASSO; Actualités; Agenda; Contact; Moteur de recherche; Facebook; La ville. La ville. La ville; Commerce et artisanat; La mairie. Arrêtés Municipaux. Hôtel de ville. Situé aux abords de l'océan Atlantique à l'intérieur du détroit de Northumberland, la ville de Shediac a beaucoup à offrir tant sur le plan résidentiel, commercial que touristique. >> Pour nous joindre. Conseil municipal; Direction et administration; Historique de la ville de Shediac; Offres d'emplois; Budgets et états financiers; Procès-verbaux; Réunions du. Retrouvez ici tous les procès verbaux du Conseil Municipal.Vous pouvez télécharger le ou les documents souhaités PROCÈS-VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE MAGOG 1 2020-11-16-PV-Seance-ordinaire.docx À une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Magog, tenue à huis clos le lundi 16 novembre 2020 à 19 h 30, à l'hôtel de ville et par visioconférence. Sont présents les conseillers Jean-François Rompr

Procès-verbaux 2020 Liste des procès-verbaux des assemblées ordinaires et extraordinaires du conseil municipal de la Ville de Chambly : Date: Procès-verbal (fichier PDF) Lien Webdiffusion: Rapport délégation de pouvoirs: Assemblée ordinaire 14 janvier 2020: Assemblée ordinaire, 14 janvier 2020 (PDF, 460 Ko) Webdiffusion: Rapport délégation de pouvoirs - Janvier 2020 (PDF, 531 Ko. Corporation de Développement Économique de la Ville de Huntingdon; Situation géographique; Infrastructures publiques; Économie locale et main d'oeuvre; Terrains et locaux disponibles; Opportunités d'affaires ; Études et statistiques; Vie démocratique. Calendrier des séances; Code d'éthique; Membres du conseil; Rémunération des élus; Procès-verbaux. 2020; 2019; 2018; 2017. Les procès-verbaux disponibles ici contiennent un résumé des discussions et décisions du comité exécutif et ne sont pas des documents officiels.Pour obtenir une copie authentifiée d'une résolution, adressez-vous au Service du greffe au 450 978-3939 Procès-verbaux. Cette page présente les procès-verbaux des séances du conseil de quartier de Maizerets. Procès-verbaux. 2020. 10 novembre (PDF : 240 Ko) 13 octobre (PDF : 104 Ko) 8 septembre (PDF : 485 Ko) 22 juin (PDF : 199 Ko) 9 juin (PDF : 202 Ko) 10 mars (PDF : 238 Ko) 14 janvier (PDF : 155 Ko) 2019. 10 décembre (PDF : 158 Ko) 12 novembre (PDF : 195 Ko) 8 octobre (PDF : 192 Ko) 10.

Ville de Cabourg > Ma mairie > Cabourg politique > Les procès verbaux Ecoutez. Les procès verbaux des conseils municipaux. Téléchargez les comptes-rendus des conseils municipaux du mandat en cours Si vous souhaitez consulter les procès verbaux antérieurs à ceux mis en ligne, merci d'adresser votre demande à communication@cabourg.fr MANDAT 2020-2026 2020. CM 4 juillet 2020 Feuille de. Procès-verbaux de la Ville de Rigaud Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal, tenue à la Salle du conseil le 14 novembre 2016, à 19 h Le surplus de fonctionnement a atteint 850 662 $à la fin de l'exercice 2015. Le surplus accumulé au 31 décembre 2015 s'élève à 2 180 680 $ Procès-verbaux de la Ville de Rigaud Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal, ~ tenue à la salle du conseil le 10 juillet 2017, à 17 h Y M. Hans Gruenwald Jr., maire M. Archie Martin, conseiller Mme Edith de Haerne, conseillère M. André Boucher, conseiller M. Danny Lalande, conseiller M. Mario Gauthier, conseiller M. Yannick Sauvé, conseiller Mme Chantal Lemieux. QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 9 mai 2011 soit adopté avec dispense. de lecture, les conseillers ayant reçu copie dans les délais prescrits à l'article 333 alinéa. 2 de la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., c. C-19). 2.2 - ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE D'AJOURNEMENT. DU 16 MAI 2011. RÉSOLUTION 230-06-11. PROPOSÉ par le Conseiller Ferdinand Charest.

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PROCÈS-VERBAL DE LA VILLE DE SAINT -JÉRÔME . 412 . CM-13973/20-11-17 . POINT 1.4 . APPROBATION DU PROCÈSVERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU - 20 OCTOBRE 2020 . ATTENDU QU'une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 20 octobre 2020 a été transmise aux membres du conseil le 13 novembre 2020; Il est proposé par : Chantale Lambert . Et résolu à l'unanimité du conseil que. Procès-verbaux. Vous pouvez accéder en tout temps à ce registre des procès-verbaux répertoriés par date ; il est continuellement mis à jour. Pour consulter les procès-verbaux des années antérieures, veuillez communiquer avec la Municipalité au info@ville.dunham.qc.ca ou 450 295-2418, poste 0.. 202 PROCÈS-VERBAL VILLE DE SAINT-BRUNO-DE-MONTARVILLE 1 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de Saint-Bruno-de-Montarville du mardi 21 janvier 2020, à 19 h, à la salle des délibérations du conseil municipal, au 1585, rue Montarville à Saint-Bruno-de-Montarville, sous la présidence de M. Martin Murray, maire, et ajournée au mercredi 22 janvier 2020, à 19 h en la.

Procès-verbaux 2018 Liste des procès-verbaux des assemblées ordinaires et extraordinaires du conseil municipal de la Ville de Chambly pour l'année 2018. Date: Procès-verbal (fichier PDF) Lien audio ou Webdiffusion: Assemblée ordinaire 16 janvier 2018: Assemblée ordinaire, 16 janvier 2018 (PDF, 506 Ko) Audio: Assemblée ordinaire 6 février 2018: Assemblée ordinaire, 6 février 2018. Ordres du jour et procès verbaux. Conseil 2020/12/15; Archives; Agenda des séances; Interpeller le Conseil communal; En vidéo; Démarches Conseil communal; Ville de Mons; Hôtel de Ville Grand-Place, 22 7000 Mons +32 (0)65 40 51 11. Tous les jours de 8h à 17h Sauf le samedi et dimanche. A votre service; Administration; Éducation ; Milieux d'accueil; Sécurité; Social; Avis & enquêtes. Site officiel de la Ville de Saguenay. Services aux citoyens. Animaux. Animaux autorisés et interdits Procès verbaux; Procès verbaux. Avis juridique Confidentialité Assistance technique Réalisations Mentions de source Plan du site. Cette page présente les procès-verbaux des séances du conseil de quartier de Duberger-Les Saules. Procès-verbaux. 2020. 11 novembre (PDF : 633 Ko) 14 octobre (PDF : 590 Ko) 30 septembre (PDF : 657 Ko) 9 septembre (PDF : 593 Ko) 11 mars (PDF : 613 Ko) 2019. 13 novembre (PDF : 672 Ko) 9 octobre (PDF : 144 Ko) 11 septembre (PDF : 35 Ko) 18 juin (PDF : 208 Ko) 8 mai (PDF : 127 Ko) 8 mai (PDF. PROCÈS-VERBAL DE LA VILLE DE SAINT-JÉRÔME . 24 . C A N A D A . PROVINCE DE QUÉBEC . VILLE DE SAINT-JÉRÔME . SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL . TENUE LE 18 FÉVRIER 2020 . Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Jérôme, tenue le mardi dix-huit février deux mille vingt, au 300, rue Parent, à 19h, sous la présidence de Monsieur Stéphane Maher.

Les extraits de procès-verbaux du - Ville de Marseill

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE DANVILLE PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire des membres du conseil de la Ville de Danville, tenue le 2 mars 2015 à 19h00, à la salle du conseil sise au 150, rue Water à Danville. SONT PRÉSENTS : Maire : Monsieur Michel Plourde Conseiller #1 : Madame Francine Labelle-Girard Conseiller #2 : Monsieur Jean-Guy Dionne Conseiller #3 : Conseiller #4 : Monsieur. Voici la liste des procès-verbaux Cliquez ici pour entendre la séance extraordinaire du 17 décembre 2020 portant sur le budgetCliquez ici pour entendre la séance du du conseil du 7 décembre 2020Cliquez ici pour entendre la séance d'arrondissement MacNider du 7 décembre 202 Conseils municipaux. Procès verbaux 2017 Procès verbaux . Sont présentés ci-après les procès verbaux des conseils municipaux passés. Les procès verbaux des conseils municipaux des séances précédentes ne sont mis en ligne qu'après validation du conseil en séance suivante Procès verbaux, documents financiers, rapports d'activités, règlement intérieur du CCAS de Rosporden Le Vestiaire Au brin d'causette Permanences d'accès au numérique et écrivain publi Vous êtes ici : Accueil > Ma Ville > Municipalité > Procès verbaux conseils municipaux. Procès verbaux conseils municipaux . Mairie de Valras-Plage. 10 Allées de Gaulle 34350 Valras-Plage 04 67 32 60 06 . Horaires d'ouverture. Du lundi au vendredi 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h30. CONTACTEZ-NOUS . Gestion des cookies Mentions légales Accessibilité Protection des données personnelles.

Les procès-verbaux - Site officiel de la Ville de Bressuir

VILLE DE SAINTE­CATHERINE­DE­LA­JACQUES­CARTIER LE 10 FÉVRIER 2020 PROCÈS­VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL tenue à la salle du conseil du centre socioculturel Anne­Hébert ce 10 février 2020 à 19 h. Sont présents : Monsieur le conseiller Claude Phaneuf Monsieur le conseiller Sylvain Ferland Madame la conseillère Julie Guilbeault Madame la conseillère Nathalie. de la Ville de Sainte-Catherine-de-la-Jacques-Cartier 4.4 Octroi d'un mandat à BDO Canada s.r.l. : Analyse des conditions de travail des employés occasionnels 4.5 Dépôt du procès-verbal du comité de toponymie 4.6 Dépôt du bordereau de correspondance 4.7 Approbation des comptes à payer de plus de 2 500 $ 4.8 Dépôt de la liste des. VILLE DE SAINTE-CATHERINE-DE-LA-JACQUES-CARTIER LE 11 MAI 2020 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL tenue à la salle du conseil du centre socioculturel Anne-Hébert ce 11 mai 2020 à 19 h 00. La séance du conseil a été tenue à huis clos étant donné l'arrêté ministériel 2020-004 du 15 mars 2020 signé par la ministre Danielle McCann qui permet que les séances.

Procès-verbaux - Mairie de Créon - Site officiel de la

Ville de LONGEVILLE-LES-ST-AVOLD Procès-verbal Séance Plénière du conseil municipal 11 décembre 2020 ORDRE DU JOUR 1- Approbation du précédent procès-verbal du conseil 2- Projet de renouvellement du parc éolien ( avec présentation du projet par la sté THEOLIA) FINANCES 3- Autorisation d'ouverture de crédits avant le vote du budget RESSOURCES HUMAINES 4- Créations de poste.

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